Nationale

Belhadj à la conférence mondiale sur la justice constitutionnelle

Le président de la Cour constitutionnelle, Omar Belhadj, prendra part du 04 au 07 octobre à Bali (Indonésie) aux travaux de la 5e Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle, avec pour thème « La justice constitutionnelle et la paix », a indiqué dimanche un communiqué de cette instance.

Belhadj qui participera à cette conférence à l’invitation de son homologue indonésien et secrétaire général de la Conférence, présidera la première séance sur « Les sources et le mandat judiciaire », précise le communiqué.

La Cour constitutionnelle participera également aux travaux de « la réunion conjointe de l’Association asiatique des Cours constitutionnelles et des instances judiciaires africaines, qui sera tenue à la veille de la 5e Conférence mondiale coïncidant avec l’anniversaire de la Conférence de Bandung (1955), en tant que deuxième représentant du continent africain ».

La 5e Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle regroupe actuellement « 119 Cours, Conseils constitutionnels et Cours suprêmes d’Afrique, d’Amérique du Nord et du Sud, d’Asie et d’Europe, et constitue une occasion d’échanges de vues et d’expériences entre les différentes instances constitutionnelles du monde dans le domaine de la justice constitutionnelle, en tant qu’élément essentiel de la démocratie, des droits de l’homme et de l’Etat de droit », selon le communiqué.

Le président de la Cour constitutionnelle sera accompagné, lors de cet évènement, des deux membres de la Cour constitutionnelle, Mesbah Menas et Abdelwahab Kherief.

Il convient de rappeler que la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle réunit 119 Cours et Conseils constitutionnels et Cour suprêmes d’Afrique, des Amériques, d’Asie et d’Europe. Elle agit en faveur de la justice constitutionnelle – comprise au sens de contrôle de la constitutionnalité des lois, y compris la jurisprudence en matière de droits de l’homme – comme élément essentiel de la démocratie, de la protection des droits de l’homme et de l’Etat de droit.

Selon son Statut, la Conférence mondiale a trois organes, l’Assemblée générale, le Bureau et le Secrétariat. L’Assemblée générale est présidée par la Cour hôte du congrès. La présidence du Bureau est assurée pendant un an par rotation entre les groupes. La Présidence du Bureau n’incombe donc pas à une Cour individuelle mais à un groupe de Cours. C’est aux groupes de désigner leur représentant. La Commission de Venise fait office de Secrétariat de la Conférence mondiale.

Elle cherche à atteindre ses objectifs par l’organisation de congrès périodiques, par la participation à des conférences et séminaires régionaux, par l’échange d’expériences et de jurisprudence et par l’offre de bons offices à la demande de ses membres.

La Conférence mondiale a pour principal objet de faciliter, à l’échelle mondiale, le dialogue entre les juges de cours constitutionnelles. Les échanges qu’ils ont lors de la Conférence permettent d’approfondir la réflexion sur les grands principes inhérents aux constitutions nationales. Même si ces dernières présentent souvent des différences notables, l’examen des notions constitutionnelles sous-jacentes fédère les juges de diverses parties du monde résolus à promouvoir la constitutionnalité dans leur propre pays.