Tizi Ouzou : L’opération cadastrale suit son cours normal

Le cadastre constitue indéniablement en Algérie, comme dans tous les pays du monde d’ailleurs, un vecteur incontournable pour le développement tant agricole qu’industriel.

Mais c’est aussi une preuve de l’existence d’une société ou d’une nation organisée et moderne puisque cette existence repose avant tout sur le droit individuel et collectif à la possession de terres qui, bien entendu, doit être justifiée.

Bien que l’origine du cadastre en Algérie, dans son concept technique et surtout juridique, remonte à l’époque ottomane, il n’en demeure pas moins que son application selon des termes réels et justes ne date que depuis l’indépendance nationale.

En effet, le cadastre en Algérie est institué initialement par l’ordonnance n° 75 – 74 du 12 novembre 1975 puis complétée par les décrets n° 76 – 62 du 25 mars 1976 et n° 76 – 63 du 25 mars 1976. « Toujours est-il encore, affirme le directeur du cadastre de la wilaya de Tizi Ouzou, Ahmed Hamdaoui, que l’application sur le terrain du cadastre ne remonte qu’à la fin de l’année 1978 et au début de l’année 1979 ». Mais qu’en est-il du cadastre dans la wilaya de Tizi-Ouzou ? Ahmed Hamdaoui déclare que le taux du territoire de la wilaya cadastré est de 30 %.

« Selon nos études prévisionnelles, souligne notre interlocuteur, l’ensemble du territoire de la wilaya sera cadastré dans moins de 5 ans ». Les données chiffrées du cadastre de la wilaya de Tizi Ouzou montrent que les zones rurales cadastrées en totalité sont au nombre de deux : Draâ Ben Khedda et Ouaguenoun.

Les zones cadastrées partiellement sont Draâ El Mizan, Aïn-Zaouïa, Mekla, Tizi Rached, Tizi Ouzou, Irdjen, Fréha, Tizi Ghenif, Boghni, Tadmaït, Souamaâ, Makouda, Frikat, Timizart, Ouadhias, Tizi N’Tletha, Mechtras, Aït-Aïssa Mimoun, Azazga, Sidi-Namâne et Yakouren.

La superficie totale cadastrée est de 61.461 ha et le nombre d’îlots cadastrés est de 47.330. En ce qui concerne la zone urbaine, seule Draâ El Mizan est cadastrée. Et partiellement, il faut compter Tizi Ouzou, Azazga, Ouadhias, Tadmaït, Mechtras, Draâ ben Khedda et Aït-Aïssa-Mimoun.

La superficie totale cadastrée (zones urbaines) est de 1.731 ha. Le nombre d’îlots de propriétés est de 10.840. Et le nombre de lots de copropriétés est de 12.781.

En ce qui concerne les travaux cadastraux en cours et touchant les zones rurales, le directeur du cadastre de la wilaya de Tizi Ouzou annonce Tirmitine, Azazga, Yakouren et Aït-Aïssa-Mimoun. S’agissant de zones urbaines où les opérations cadastrales sont en cours, notre interlocuteur déclare Tizi Ouzou et Tizi Rached. Ahmed Hamdaoui affirme que Tizi Rached est prise en charge par l’équipe de techniciens cadastraux de la wilaya de Boumerdès.

Pourquoi les techniciens de Boumerdès, qui dépendent pourtant de l’administration cadastrale de la wilaya de Boumerdès, interviennent-ils à Tizi Ouzou ? Ahmed Hamdoui répond : « Etant d’abord que cette wilaya de Boumerdès est totalement cadastrée et Alger aussi est sur le point d’être entièrement finalisée.

Ensuite la priorité et l’ordre donné par la direction générale du cadastre est de cadastrer le plus vite possible l’ensemble du territoire national. »

Il se trouve que Tizi Ouzou, poursuit notre interlocuteur, pour des raisons multiples dont surtout le relief montagneux et le nombre restreint de techniciens activant au sein de mes services, fait partie des wilayas les moins cadastrées jusqu’à maintenant, d’où donc l’urgence de remédier à la situation. »

Le nombre de techniciens exerçant au niveau de l’administration cadastrale de la wilaya de Tizi Ouzou est de seulement 21 et le premier responsable de cette institution estime les besoins à au moins 42.

S’agissant d’autres difficultés et qui sont souvent endogènes, il s’agit entre autres de l’absence de coopération d’experts géomètres, lesquels préfèrent travailler avec des particuliers, et ce pour des raisons spécifiquement pécuniaires, le nombre de litiges étant important entre les différents propriétaires, de l’absence de titres de propriétés et de l’insécurité pesant des fois sur les agents du cadastre de la part des propriétaires.

En effet, il n’est pas rare que des techniciens du cadastre soient victimes d’une agression de la part de certains propriétaires. Le dernier cas connu remonte à 2014. Cela s’est passé à Sidi-Namâne. Un technicien du cadastre a été violemment agressé par un propriétaire terrien. L’agresseur lui a porté des coups de couteau.

A la question de savoir pourquoi l’opération cadastrale fait peur à certains, d’où leur violente réaction à l’égard des agents cadastraux, Ahmed Hamdaoui répond : « L’opération cadastrale permet de relever l’identité exacte de chaque terrain. Il se trouve qu’il existe des terrains qui sont possédés illégalement par certains citoyens. » Notre interlocuteur ira jusqu’à définir le cadastre comme « un état civil des terrains ».

Sur le plan historique, plus exactement à l’époque ottomane, seules les terres fertiles ont fait l’objet d’opérations cadastrales, et ce pour motif de faciliter les transactions de la part des Algériens au profit des Turcs. Autrement dit, les Turcs voulaient entrer en possession en toute légalité des terres agricoles même si souvent l’administration ottomane exerçait un forcing sur les propriétaires initiaux, c’est-à-dire les Algériens, pour vendre leurs terres.

Ce modèle a été reproduit par l’administration coloniale française. En effet, à l’instar des Ottomans, les Français n’ont songé à cadastrer que les terres agricoles, lesquelles se trouvent bien entendu dans les plaines. S’agissant de moyens matériels, Ahmed Hamdaoui indique que l’administration cadastrale en dispose, car il ne s’agit en fait que d’outils de topographie et de géodésie.

Or, les sciences topographiques et géodésiques ont connu des avancées considérables.
En effet, à présent, les spécialistes cadastraux utilisent des images satellitaires.

Dans la zone rurale, on fait recours à l’image satellitaire dite « rectifiée » et dans la zone urbaine c’est le système de « restitution de photogrammétrie ». Donc, presque plus besoin d’avion pour les photographies aériennes comme cela était le cas autrefois. Toujours est-il cependant que la direction générale du cadastre possède son avion.