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Nationale

L’ONDA promet de lourdes sanctions

L’ONDA promet  de lourdes sanctions

Bencheikh El-Hocine Sami, directeur général de l’Office national des droits d’auteur et droits voisins (Onda), a fustigé hier les chaînes privées en les accusant de véritables « pirates » d’œuvres artistiques, tout en promettant une forte réplique si les pirateries continuaient à être diffusées.

Intervenant sur les ondes de la Chaîne III de la Radio nationale, le DG de l’Onda a appelé hier les magistrats à s’impliquer davantage dans la lutte contre l’exploitation informelle des œuvres artistiques et le piratage artistique.

Pour lutter contre l’exploitation informelle des œuvres artistiques, l’ONDA a mené plusieurs campagnes de sensibilisation avec la DGSN. M. Bencheikh a rappelé que l’ONDA a signé un accord avec la DGSN le 21 novembre 2012, grâce auquel de grands pas vers l’élimination des détournements des œuvres intellectuelles ont été faits.

« Cet accord signé entre l’ONDA et la DGSN a permis un net recul des atteintes aux œuvres intellectuelles. Il s’agit d’un travail de terrain que les deux parties ont mené depuis la signature de cet important accord grâce auquel les œuvres des artistes ont été bien protégées dans l’ensemble ».

Il a plaidé par ailleurs pour l’application stricte de l’ordonnance N° 03-05 de juillet 2003 ayant pour objet de définir les droits d’auteur et les droits voisins, ainsi que les œuvres littéraires ou artistiques protégées et de fixer les sanctions pour les préjudices subis suite à la violation de ces droits.

La protection est accordée, a expliqué l’invité, quels que soient le genre, la forme et le mode d’expression, le mérite ou la destination de l’œuvre, dès la création de l’œuvre, que celle-ci soit ou non fixée sur un support permettant sa communication au public. Selon l’invité de la radio, plusieurs organisations internationales reprochent à l’Algérie le non-respect des conventions signées. Du coup, la question de propriété intellectuelle est remise en cause. 

Les chaînes de télévision de droit privé sont appelées également à respecter la propriété intellectuelle des œuvres artistiques. « Certaines chaînes privées piratent des œuvres artistiques.

D’ailleurs, leur existence est déjà un acte abusif, ce sont des chaînes qui sont en train d’exploiter des œuvres de l’esprit en totale violation de la loi algérienne et de toutes les lois. Il est grand temps de mettre un terme à cette anarchie et de demander à toutes ces chaînes de se conformer à la loi », a-t-il affirmé.

Aujourd’hui, seules deux chaînes privées ont signé des conventions avec l’ONDA pour l’exploitation légale des œuvres littéraires, a ajouté M. Bencheikh. Faut-il le signaler, l’ONDA, en collaboration avec la Sûreté nationale, a procédé à la saisie de quantités importantes d’œuvres contrefaites.

« Avant-hier, nos équipes ont saisi à Sidi Belabbès plus de 20 000 CD piratés. Au total, 2 millions de CD ont été détruits durant les trois dernières années », a-t-il déclaré.

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