Finance islamique : Les Sukuk en verve
Alors que l’Algérie amorce l’introduction des Sukuk souverains, ces instruments de la finance islamique suscitent un intérêt croissant comme alternative au crédit bancaire classique. Fondés sur l’adossement à des actifs réels et conformes aux principes de la charia, les Sukuk ouvrent de nouvelles perspectives de financement pour l’État, les banques et les entreprises. C’est ce qu’a indiqué le président de la Commission finance islamique à l’ABEF et chef de Division finance islamique au CPA, Mazari Sofiane, sur le cadre réglementaire, les enjeux et les perspectives de développement de ces instruments en Algérie.
Utilisés en finance islamique, les Sukuk sont souvent comparés aux obligations classiques, à la différence qu’ils ne reposent pas sur le paiement d’intérêts, interdit par la charia. Concrètement, l’investisseur ne prête pas de l’argent contre un taux d’intérêt, mais acquiert une part d’un actif réel ou d’un projet (un bâtiment, une infrastructure ou un équipement) et perçoit des revenus issus de son exploitation, sous forme de loyers ou de bénéfices. Les Sukuk permettent ainsi aux États, aux banques et aux entreprises de se financer tout en respectant les principes de la finance islamique et en offrant aux investisseurs une alternative éthique aux placements traditionnels.
Concernant leur introduction en Algérie, M. Mazari a expliqué qu’il convient de distinguer entre les Sukuk souverains et les Sukuk corporatifs. Les Sukuk souverains émis par l’État disposent désormais d’un cadre réglementaire récemment adopté, a-t-il souligné dans un entretien accordé à la revue de l’Assurance. En revanche, a-t-il poursuivi, les Sukuk destinés aux entreprises nécessitent encore des adaptations du Code de commerce afin de leur offrir une base juridique solide. Si le cadre légal des Sukuk souverains est en place, l’écosystème reste à compléter, notamment à travers le développement d’un marché secondaire, ainsi que l’adaptation des dispositifs fiscaux, comptables et opérationnels, indispensables à un fonctionnement fluide, de l’avis de M. Mazari.
La réglementation actuelle précise les conditions d’émission des Sukuk souverains et les formes autorisées par la charia, telles que l’Ijara, la Moudaraba ou la Moucharaka. Elle encadre également la désignation du conseiller charaïque et les mécanismes de souscription. Le modèle choisi par les pouvoirs publics ne repose pas sur un véhicule financier spécifique (SPV), contrairement à ce qui se pratique dans de nombreux pays. Cette option vise à simplifier la mise en œuvre tout en garantissant la conformité aux principes de la finance islamique, à l’image de pays comme le Qatar, la Malaisie ou la Turquie.
Les Sukuk présentent également un intérêt particulier pour le financement des petites et moyennes entreprises. Ils constituent une alternative au crédit bancaire classique, notamment pour les projets à fort potentiel. À travers des Sukuk d’entreprise ou de projet, les PME pourraient accéder à des financements plus souples, notamment dans le cadre de partenariats public-privé ou de plateformes sectorielles. Cette évolution suppose toutefois un cadre juridique et fiscal adapté, ainsi qu’un renforcement de l’éducation financière.
Parmi les principaux défis liés à l’introduction des Sukuk en Algérie figure la nécessité d’instaurer la confiance, aussi bien du côté des investisseurs que des émetteurs. Le développement d’un marché secondaire liquide, l’intégration de ces instruments dans les systèmes bancaires et boursiers, ainsi que l’harmonisation des règles fiscales et comptables sont également essentiels pour garantir un traitement équitable entre les Sukuk et les instruments financiers conventionnels.
À court terme, l’émission de Sukuk pourrait concerner, au-delà du Trésor public, les banques à fenêtres islamiques, les banques entièrement islamiques et les compagnies Takaful. Cette diversification permettrait d’élargir l’offre d’instruments financiers et de mieux répondre aux attentes des investisseurs recherchant des produits conformes à la charia.
